Travail posté, critère de départ pour la retraite ?
Publié par Jean-pierre DA ROS le 05/08/2010 | Lu 7100 fois | 0 réaction
LA DUREE DU TRAVAIL, LE TRAVAIL POSTE : CONSEQUENCES SUR LA SANTE
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le travail posté, un critère de départ pour la retraite ?
LA DUREE DU TRAVAIL, LE TRAVAIL POSTE :
CONSEQUENCES SUR LA SANTE
I – Durée du travail : rappels réglementaires.
La durée du travail en France n' a cessé de diminuer depuis le début du XXème s, passant de 3000 heures annuelles à 1607 h.
1) Durée de travail effectif
Depuis la Loi « Aubry » (n° 2000-37 du 19 Janvier 2000), la durée légale du travail est fixée à 35h par semaine et 1607 heures/an : il ne s’agit pas d’une valeur limite, mais d’une référence à partir de laquelle sont calculées les heures supplémentaires.
Cette Durée légale est constituée du temps de travail effectif, pendant lequel le salarié est effectivement à la disposition de l’employeur (non compris le trajet, habillage … sauf accord collectif).
Dans certains secteurs (ex l'hôtellerie et la restauration) s'applique une durée dite d'équivalence, fixée par décret après conclusion d'une convention ou d'un accord de branche : une durée de travail supérieure est alors considérée comme équivalente à la durée légale.
Un jour de repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures , en plus des 11 heures de repos quotidien, doit donc être respecté et « donné le dimanche », précise le Code du travail. Plusieurs dérogations qui permettent d'organiser le travail le dimanche sont cependant prévues.
2) Heures supplémentaires
Les heures supplémentaires sont limitées par la durée maximale de travail effectif : 10h/j, 48h/semaine; 44h sur une durée de 12 semaines consécutives.
Elles sont calculées du Lundi 0h au dimanche 24h00 (sauf accord d’entreprise).
La majoration de salaire est alors fixée :
- par voie de convention ou d'accord de branche étendu, à un taux qui ne peut être inférieur à 10 % ;
- en l'absence d'accord de branche étendu, à un taux de 25 % pour les 8 premières heures supplémentaires et 50 % au-delà.
Une convention peut prévoir de remplacer le paiement des heures supplémentaires par l'attribution d'un repos compensateur équivalent (« repos compensateur de remplacement »).
Le salarié qui le souhaite peut également, dans le cadre prévu par une convention ou un accord collectif, effectuer des « heures choisies » au-delà du contingent d'heures supplémentaires applicable dans l'entreprise ou dans l'établissement. Ces « heures choisies » reposent sur un accord entre le salarié et son employeur ; bien qu'elles soient effectuées au-delà du contingent d'heures supplémentaires, elles ne sont pas soumises à l'autorisation de l'inspecteur du travail et n'ouvrent pas droit au repos compensateur obligatoire.
Le taux de la majoration du salaire n’y peut être inférieur au taux applicable pour la rémunération des heures supplémentaires dans l'entreprise ou dans l'établissement.
3) Astreintes :
L’Astreinte : Est d’astreinte le salarié qui, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, est obligé de rester à son domicile ou à proximité, prêt à intervenir à la demande de l’entreprise :
- s’il intervient, la durée de cette intervention est considérée comme temps de travail effectif,
- lorsqu’il n’intervient pas, la durée de l’astreinte fait partie des temps de repos quotidien et hebdomadaire.
4) Pour les mineurs
La durée journalière du travail effectif ne peut excéder 8 heures ; aucune période de travail effectif ininterrompu ne peut dépasser 4 heures ½ ; le repos quotidien est de 12 heures consécutives ; le repos hebdomadaire est fixé à deux jours consécutifs.
La durée hebdomadaire du travail effectif ne peut dépasser la durée légale du travail, soit 35 heures. Toutefois, à titre exceptionnel et sur autorisation de l'inspecteur du travail et après avis conforme du médecin du travail de l'établissement, 5 heures de plus au maximum peuvent être autorisées à titre dérogatoire ;
Le travail des jeunes de 14 à 16 ans pendant les vacances scolaires est possible, pour des travaux légers ; à condition que l’employeur ait demandé, 15 jours avant l’embauche, l’autorisation de l'inspecteur du travail .
Tout travail entre 20 h et 6 h est interdit pour les enfants et les adolescents de moins de 16 ans et entre 22 h et 6 h pour les jeunes de moins de 18 ans. À titre exceptionnel, des dérogations peuvent néanmoins être accordées pour certains secteurs définis (boulangerie, spectacle…).
5) Le travail à temps partiel
De durée inférieure à la durée légale, le temps partiel se comptabilise par semaine ou par mois, fixé par le contrat de travail ; au-delà de ce temps de travail , le salarié peut effectuer jusqu’à 10% d’heures complémentaires (jusqu’à 33% par convention) ; les heures complémentaires au-delà du dixième donnent droit à une majoration de salaire de 25 %.
Pour adapter le rythme de travail des salariés à celui de l'activité - et éviter les heures supplémentaires en période de haute activité ou le chômage partiel en période de basse activité - l'entreprise peut avoir recours à la modulation des horaires, sous réserve qu’une convention ou un accord collectif l'y autorise. La durée du travail peut alors varier sur l'année, dans la limite de 1 607 heures, le régime des heures supplémentaires étant alors en partie neutralisé. Les durées maximales ne peuvent cependant pas excéder celles prévues par le code du travail.
6) horaires atypiques
L’expression horaires atypiques s’applique à tous les aménagements du temps de travail, situés en dehors du cadre de la « semaine standard ».
La semaine standard est définie par 4 critères :
• 5 jours travaillés (du lundi au vendredi)
• horaires compris entre 7h et 20h
• régularité des jours et heures travaillés
• absence de travail les jours fériés
Les horaires atypiques les plus connus sont le travail posté, le travail de nuit, et le travail de fin de semaine; mais on y inclue également les horaires étalés entre 7h et 20h, marqués par des coupures répétées.
7) Travail de nuit
Le travail de nuit doit rester exceptionnel et être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale. Sa mise en place ou son extension à de nouvelles catégories de salariés doit être prévue par convention ou accord collectif de branche étendu ou par accord d'entreprise ou d'établissement.
Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit , c’est à dire de 21 h à 6 h:
- au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins ;
- ou qui accomplit au minimum 270 heures de travail de nuit pendant une période de 12 mois consécutifs; ceci peut être modifié par un accord collectif étendu fixant un nombre minimal d'heures de travail pendant une « période de référence ».
Cet intervalle de nuit peut toutefois être différent : 21h-7h ou autre par convention ou accord, mais comprenant obligatoirement l’intervalle 24h-5h ; 24h-7h dans certains secteurs d’activité (presse, discothèque…).
La durée hebdomadaire de travail des travailleurs de nuit, calculée sur une période de 12 semaines consécutives, ne peut dépasser 40 heures. Un accord spécifique peut porter cette limite à 44h.
Par ailleurs, les travailleurs de nuit bénéficient de certaines garanties :
protection médicale particulière sous forme d'un examen par le médecin du travail préalable à l'affectation à un poste de nuit et à intervalles réguliers d'une durée ne pouvant dépasser 6 mois ;
possibilité d'être affecté temporairement ou définitivement sur un poste de jour si l'état de santé du travailleur de nuit - constaté par le médecin du travail - l'exige. Ce nouveau poste doit correspondre à sa qualification et être aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé.
La mutation à un poste de jour est obligatoire pour les femmes enceintes, sur leur demande ou celle du Médecin du travail .Dans l’impossibilité, le contrat de W est suspendu et la salariée bénéficie d’une allocation versée par la Sécurité Sociale et par l’employeur.
protection contre le licenciement. L'employeur ne peut en effet prononcer la rupture du contrat de travail du travailleur de nuit du fait de son inaptitude sauf s'il justifie par écrit :
- soit de l'impossibilité de proposer un poste de reclassement au salarié,
- soit du refus du salarié d'accepter ce changement de poste ;
information, particulièrement des femmes enceintes et des travailleurs vieillissant, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé.
Le médecin du travail dispose de moyens particuliers pour la surveillance des travailleurs de nuit:
information de toute absence pour cause de maladie des travailleurs de nuit ;
analyse des éventuelles répercussions sur la santé des conditions du travail nocturne et rédaction d'un rapport annuel d'activité traitant du travail de nuit ;
consultation avant toute décision importante relative à la mise en place ou à la modification de l'organisation du travail de nuit.
II – Travail posté
déf. : Le travail posté consiste en «tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme » (directive 93/104/CE).
Les équipes en travail posté peuvent êtres fixes, travaillant toujours sur la même plage horaire, ou alternantes, changeant de plage horaire par rotations successives.
On distingue 3 types de continuité du travail posté :
• Le travail posté continu, suppose au minimum trois équipes en activité et une au repos (4X8, 5X8, 24X48) sans interruption d’activité. Dans ce cas, l'affectation d'un salarié à 2 équipes successives est interdite. Ex : ouvriers d’usine, prof de santé, police , armée, gardiennage…
• Le travail posté en semi-continu, comprend trois équipes avec interruption le week-end et éventuellement pendant les congés (3X8). Ex ouvriers d’usine, transporteurs routiers
• Le travail posté discontinu, comprenant une équipe du matin et une de l’après-midi sur une plage horaire plus ou moins étendue (2X7, 2X8, 2X9, 2X10). Ex : métiers de la vente.
Le type de rotation est défini par :
• le rythme qui peut être rapide (1 jour), court (1 à 3 jours) ou long (>4 jours)
• le sens qui peut être horaire, ou anti-horaire,
• le cycle de rotation qui décrit l'alternance des postes : combinaisons des postes du matin, de l'après-midi, ou de nuit.
III – Gestion par le salarié du conflit entre des contraintes temporelles du travail posté :
A côté de la logique sociale qui vise à améliorer les conditions de travail et de vie des salariés, est également à l'œuvre la logique de l'entreprise qui a pour but d'"optimiser" productivité et flexibilité : aménagement du temps de travail, travail de nuit, travail dit en équipes alternantes ou non, qui sont en développement et qui peuvent contrarier les rythmes biologiques.
1) Rythmicité biologique circadienne (synthèse)
L'homme, comme tous les êtres vivants, est assujetti aux variations biologiques de son propre organisme : les rythmes biologiques régissent ses fonctions physiologiques et psychologiques ( cf le détail de cet exposé dans le topo "rythmes biologiques" présenté par Strasbourg). On retiendra pour l'essentiel:
- La variation pseudo sinusoïdale de ces rythmes qui peuvent être classés, selon leur période, en :
- circadien (fréquence moyenne, période de 20 à 60h); leur durée correspond à peu près à une journée de 24h; ex: fréquence cardiaque moyenne, température corporelle, sécrétion du cortisol plasmatique
- ultradien (f élevée, période de 30mn à 20h); ex: le rythme des phases du sommeil, avec une période de 90 à 110 mn
- infradien ( f basse, p.>60h); ex le rythme mensuel des sécrétions des hormones sexuelles chez la femme, les variations saisonnières de l'activité de la thyroïde.
- L'existence de synchroniseurs qui modulent ces rythmes, le plus connu et le plus puissant étant l'alternance lumière/obscurité. L'homme est également sous l'influence de synchroniseurs socio-économiques, en particulier les horaires de travail.
- Les différents stades de la vigilance, caractérisés par leur tracé EEG et électro-oculographique, avec le sommeil lent "orthodoxe" de plus en plus profond (stades I à IV), entrecoupé de sommeil "paradoxal" correspondant aux rêves. Contrairement à de nombreux animaux, l'homme a un sommeil monophasique (pris en une seule fois), ou parfois biphasique (+ sieste); cependant il est capable d'apprendre le sommeil polyphasique (sollicité en travail posté de nuit). Le sommeil lent a un rôle dans la thermorégulation (sa durée est plus longue si la température au coucher est plus élevée). Il existe des variations inter-individuelles de la qualité du sommeil.
– L'existence d'une dette de sommeil constituée par l'organisme, lorsque l'état de veille est anormalement prolongé, dette cumulable sur plusieurs jours : la récupération nécessite deux nuits consécutives => nécessité d'assurer à ces personnes un week-end comportant 2 nuits consécutives de repos.
2) Gestion des contraintes par le salarié .
Les facteurs socio-familiaux sont des synchroniseurs de nos rythmes biologiques internes, qui peuvent être en conflit avec les synchroniseurs professionnels.
Ces exigences temporelles sont de plusieurs ordres, par exemple :
– Les rythmes sociaux (école...) fixent les heures propices à l'accomplissement de certaines activités familiales ou sociales , peuvent être incompatibles avec les horaires atypiques,
– La prévisibilité du temps libre des travailleurs postés, de façon à permettre l'adaptabilité de celui de l'entourage. Les systèmes d'horaires alternants ont une prévisibilité plus réduite, surtout si cette variabilité est en partie aléatoire, ce qui amène davantage de contraintes. L'étendue de cette plage de temps libre influe également l' adaptabilité de l'entourage.
Nécessaire adaptation du temps de travail aux activités de travail : Toute activité de travail ne peut pas être tronçonnée dans le temps de manière arbitraire pour le confier à des opérateurs successifs. Ce qui sera possible pour un travail simple répétitif (ex caissière) ne l'est pas pour des postes à plus grande responsabilité où le temps de travail doit s'adapter aux activités : il peut être nécessaire que ce soit la même personne qui entreprenne telle tâche du début jusqu'à la fin (ex : conclusion d'une vente); où qu'il y ait un chevauchement dans le temps de travail de 2 salariés pour permettre la transmission des informations (ex infirmières).
=> Le salarié essaie de gérer ces contraintes :
dans le cadre de son travail :
o par la variation de son activité de travail dans le temps, en fonction des variations de sa vigilance
o par des stratégies collectives au sein de l'équipe : les opérateurs peuvent alors s'entraider en effectuant des transferts de tâches et des transmissions d'informations, ou par la programmation d'assistances mutuelles.
Hors de son travail :
o En faisant face aux contraintes socio-familiales : priorités dans les choix, délégations des tâches ...
o En tenant compte de ses rythmes biologiques: le salarié essaie d'organiser son temps de sommeil en le morcelant par des siestes ( apprentissage du sommeil polyphasique), mais cela ne suffit pas à compenser le déficit , d'où la nécessité de temps de repos comprenant deux nuits complètes consécutives pour tenter d'amortir la dette de sommeil.
o En tenant compte des contraintes temporelles de l'entourage : La vie familiale essaie de s'adapter au rythme de vie du travailleur posté; Cependant, on constate que cette adaptation est plus facile lorsque c'est le mari qui est en horaires atypiques, la femme assurant alors la cohésion familiale pour préserver la qualité de vie.
IV - Les conséquences des contraintes temporelles sont de quatre ordre :
1) Altération des performances et de l'efficience.
Des baisses de performances des opérateurs, d'où baisses visibles de productions, sont constatées au moment des baisses de vigilance (fin de nuit, début d'après-midi). Ce phénomène a été atténué par l'automatisation croissante des systèmes de production.
C'est alors la baisse d'efficience des opérateurs qui devient préoccupante, en particulier dans les systèmes de contrôle et de surveillance. Les résultats de tests psychométriques de performances cognitives obtenus de nuit sont inférieurs de 10% par rapport à la moyenne : il suffit de constater pour s'en convaincre que les catastrophes de Tchernobyl (26/04/86, entre 23h00 et 01h25), de Bhopal ( fuite de pesticides en Inde le 03/12/1984 à 0h30), de Three-Mile Island ( accident de centrale nucléaire aux USA le 28/03/79 à 8h00), de l'Exxon Valdez (24/03/89, naufrage en baie d'Alaska d'un navire pétrolier dont le capitaine était à la barre depuis près de 70 heures ) sont dues en partie à des erreurs d'opérateurs en horaires atypiques.
2) Impact économique du travail posté
Les facteurs attractifs que constituent l'amortissement des équipements et la réduction nocturne du prix de l'énergie contrebalancent la diminution de production résultant des baisses de performance, les charges salariales supplémentaires et les investissements nécessaires (éclairage, services de sécurité).
3) Dégradation de la santé : le syndrome du travailleur posté.
En dépit des stratégies de régulation mises en oeuvre par les salariés, les contraintes des horaires atypiques dégradent leur qualité de vie et leur santé, à l'origine du "syndrome du travailleur posté" qui comporte essentiellement :
a) réduction et altération du sommeil génératrices d'asthénie
- raccourcissement de la durée du sommeil par rapport aux travailleurs de jour, responsable de la constitution d'une dette de sommeil. La capacité de récupération de cette dette est un facteur important d'adaptation (nous avons vu que 2 nuits consécutives de repos étaient nécessaires), les jeunes étant plus favorisés de ce point de vue.
- altération de la qualité du sommeil: Sur le plan chronobiologique, les sommeils lent et paradoxal ne surviennent pas automatiquement à n'importe quel moment de la journée; il est très difficile d'obtenir un sommeil réparateur lorsque l'on passe d'un horaire diurne (week-end) à un rythme de nuit.
D'autre part, les contraintes environnementales (lumière, bruit, famille) s'opposent au bon déroulement de ce sommeil. Par ex de nombreuses femmes en travail posté disent qu'il leur est difficile de dormir, si elles savent que leur enfant est dans la maison, même gardé par quelqu'un d'autre.
=> Les principales plaintes sont les troubles d'endormissement et les réveils fréquents, puis celles d'un sommeil non récupérateur avec fatigue au lever.
b) fatigue chronique
Conséquence de l'accumulation de la dette de sommeil, elle est relevée chez une majorité des travailleurs de nuit.
Celle-ci n'est pas sans conséquence sur le travail et la sécurité des travailleurs, étant génératrice de défaillances des opérateurs, comme dans le cas des grandes catastrophes citées plus haut.
c) troubles digestifs
Habituellement retrouvés, ils consistent essentiellement en dyspepsie, ballonnements, troubles du transit. On retrouverait également une prévalence plus élevée d'ulcères à Helicobater pylori.
Ces troubles sont favorisés par des repas irréguliers généralement non équilibré ("casse-croûte").
La perturbation des rythmes biologiques intervient probablement aussi, pouvant être à l'origine d'une mauvaise assimilation alimentaire; c'est ainsi que l'on explique l'augmentation de la prévalence de la prise de poids chez les travailleurs postés (ex infirmières de nuit).
d) autres troubles
- troubles psychiques : irritabilité, anxiété, syndrome dépressif
- l'imputation de pathologies cardio-vasculaires (HTA, infarctus) est discutée : celles-ci seraient plutôt à mettre sur le compte de l'obésité plus fréquente, et de la surconsommation de café et de tabac observées dans cette population.
La fréquence de ces troubles est élevée, mais varie en fonction du système d'horaires pratiqué et de la nature du travail; elle s'accroît avec l'âge et la durée de l'exposition.
Ces problèmes de santé poussent un grand nombre de salariés à cesser de travailler en horaires atypiques après un certain nombre d'années. Ce processus de sélection-exclusion est à l'origine d'un biais "travailleur sain" que doivent prendre en compte les études sur le travail posté, en incluant un groupe de salariés qui ont été soumis aux horaires atypiques auparavant, mais qui n'y sont plus au moment de l'étude.
3bis) le syndrome de désynchronisation-désadaptation:
Le retour à des horaires normaux ne s'accompagne pas automatiquement de la disparition des troubles qui peuvent persister : c'est le syndrome de désynchronisation-désadaptation .
Les troubles du sommeil apparaissent au premier plan avec une impossibilité de s'adapter aux horaires normaux de jour, d'où fatigue et somnolence diurnes, en relation avec une mauvaise qualité du sommeil.
Ce syndrome est fréquemment rencontré chez les travailleurs postés à la retraite. Ces troubles peuvent cependant s'amender au bout de quelques mois.
4) Perturbation de la vie familiale et sociale.
a) Un impact globalement négatif…
Les effets délétères des horaires atypiques sur la vie familiale et sociale ne peuvent plus être passés sous silence :
• déséquilibre des contributions aux activités familiales quotidiennes, diminution du temps de dialogue, diminution des relations sexuelles,
• diminution du temps passé avec les enfants avec répercussions sur le développement de la personnalité des enfants et sur leur activité scolaire,
• restriction des rencontres amicales et de la participation à la vie associative.
=> Au sein de la famille, le couple peut en être affecté...
b) …mais avec quelques aspects positifs particuliers.
Outre les compensations financières, les horaires décalés peuvent s'avérer avantageux sur le plan social et/ou familial dans certaines situations particulières : cas d'une mère célibataire qui, travaillant de nuit, pourra s'occuper de son enfant le jour ; ou celui du provincial pour qui un travail posté à Paris lui permettra d'avoir des amplitudes de temps libres augmentées pour rentrer plus fréquemment à son domicile. Pour d'autres, ce sera la possibilité d'obtenir un travail secondaire, donc un complément de revenus.
Des contreparties positives peuvent également s'observer dans le contenu du travail : plus grande responsabilité, autonomie, ambiance plus calme, meilleur esprit d'équipe.
=> C'est donc au salarié de peser le pour et le contre, dans la mesure où il aura été correctement informé des risques par son médecin du travail.
V – Pistes de réflexion pour l'aménagement des horaires.
1) des principes scientifiques ou réglementaires apparemment simples...
– équipes alternées en cycles courts (max. 3jours)
– rotation des cycles dans le sens horaire : matin => après-midi => nuit
– poste du matin considéré comme le plus dur sur le plan de l’altération du sommeil : éviter si possible la prise de poste avant 5h (faisant lever le salarié à un moment habituellement consacré au sommeil profond)
– 11 heures de repos minimum entre 2 périodes de travail
– repos hebdomadaire comportant 2 nuits complètes pour récupérer la dette de sommeil
– reclasser les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants en poste de jour
– Hygiène de vie individuelle adaptée :
o apprentissage de la sieste : 20 mn suffisent pour récupérer une vigilance de 2h (sommeil polyphasique)
Prévention de la dette de sommeil
Permet de récupérer de la vigilance à des périodes critiques chez ceux qui manquent de sommeil
o horaires réguliers des repas avec diététique préventive de l'obésité (pas de grignotages, d'aliments trop sucrés ou gras); intérêt des collations dans les postes de matin et de nuit, pour soutenir la vigilance. Surveillance du poids hebdomadaire.
2) ... qui se heurtent aux contraintes socio-familiales individuelles : complexité du pb
Il n'existe pas de solution idéale « clés en mains »; en effet :
L'organisation du travail fait l'objet de choix dans des domaines très différents, tels que les horaires, mais aussi les conditions de vie hors travail, les caractéristiques individuelles, les bilans de santé, les conditions d'exécution du travail, les salaires,… => Les choix effectués seront obligatoirement porteurs de contradictions.
Il s'agira donc de rechercher une solution de compromis, en pesant le pour et le contre des choix effectués => importance de la négociation dans la mise en oeuvre des plages horaires ; la solution doit être sur mesure: selon l'atelier ou le service, la catégorie de personnel.
3) Possibilité d'une aide de l'Etat: « L'appui-accompagnement à la réorganisation du temps de travail »
Certaines entreprises peuvent bénéficier d'une aide de l'Etat leur permettant de financer des actions de conseil en matière de réorganisation du temps de travail, en concluant un convention avec l'Etat.
Une expertise menée par des consultants permet une analyse soigneuse du travail pour en extraire un maximum d'informations susceptibles d'éclairer les choix organisationnels; elle porte sur :
o les enjeux de la réorganisation du temps de travail
o les différents scénarii d'organisation envisageables
o les conditions de faisabilité à réunir
o opérations d'information, de sensibilisation, et d'accompagnement des entreprises
Jean-Pierre DA ROS
CONSEQUENCES SUR LA SANTE
I – Durée du travail : rappels réglementaires.
La durée du travail en France n' a cessé de diminuer depuis le début du XXème s, passant de 3000 heures annuelles à 1607 h.
1) Durée de travail effectif
Depuis la Loi « Aubry » (n° 2000-37 du 19 Janvier 2000), la durée légale du travail est fixée à 35h par semaine et 1607 heures/an : il ne s’agit pas d’une valeur limite, mais d’une référence à partir de laquelle sont calculées les heures supplémentaires.
Cette Durée légale est constituée du temps de travail effectif, pendant lequel le salarié est effectivement à la disposition de l’employeur (non compris le trajet, habillage … sauf accord collectif).
Dans certains secteurs (ex l'hôtellerie et la restauration) s'applique une durée dite d'équivalence, fixée par décret après conclusion d'une convention ou d'un accord de branche : une durée de travail supérieure est alors considérée comme équivalente à la durée légale.
Un jour de repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures , en plus des 11 heures de repos quotidien, doit donc être respecté et « donné le dimanche », précise le Code du travail. Plusieurs dérogations qui permettent d'organiser le travail le dimanche sont cependant prévues.
2) Heures supplémentaires
Les heures supplémentaires sont limitées par la durée maximale de travail effectif : 10h/j, 48h/semaine; 44h sur une durée de 12 semaines consécutives.
Elles sont calculées du Lundi 0h au dimanche 24h00 (sauf accord d’entreprise).
La majoration de salaire est alors fixée :
- par voie de convention ou d'accord de branche étendu, à un taux qui ne peut être inférieur à 10 % ;
- en l'absence d'accord de branche étendu, à un taux de 25 % pour les 8 premières heures supplémentaires et 50 % au-delà.
Une convention peut prévoir de remplacer le paiement des heures supplémentaires par l'attribution d'un repos compensateur équivalent (« repos compensateur de remplacement »).
Le salarié qui le souhaite peut également, dans le cadre prévu par une convention ou un accord collectif, effectuer des « heures choisies » au-delà du contingent d'heures supplémentaires applicable dans l'entreprise ou dans l'établissement. Ces « heures choisies » reposent sur un accord entre le salarié et son employeur ; bien qu'elles soient effectuées au-delà du contingent d'heures supplémentaires, elles ne sont pas soumises à l'autorisation de l'inspecteur du travail et n'ouvrent pas droit au repos compensateur obligatoire.
Le taux de la majoration du salaire n’y peut être inférieur au taux applicable pour la rémunération des heures supplémentaires dans l'entreprise ou dans l'établissement.
3) Astreintes :
L’Astreinte : Est d’astreinte le salarié qui, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, est obligé de rester à son domicile ou à proximité, prêt à intervenir à la demande de l’entreprise :
- s’il intervient, la durée de cette intervention est considérée comme temps de travail effectif,
- lorsqu’il n’intervient pas, la durée de l’astreinte fait partie des temps de repos quotidien et hebdomadaire.
4) Pour les mineurs
La durée journalière du travail effectif ne peut excéder 8 heures ; aucune période de travail effectif ininterrompu ne peut dépasser 4 heures ½ ; le repos quotidien est de 12 heures consécutives ; le repos hebdomadaire est fixé à deux jours consécutifs.
La durée hebdomadaire du travail effectif ne peut dépasser la durée légale du travail, soit 35 heures. Toutefois, à titre exceptionnel et sur autorisation de l'inspecteur du travail et après avis conforme du médecin du travail de l'établissement, 5 heures de plus au maximum peuvent être autorisées à titre dérogatoire ;
Le travail des jeunes de 14 à 16 ans pendant les vacances scolaires est possible, pour des travaux légers ; à condition que l’employeur ait demandé, 15 jours avant l’embauche, l’autorisation de l'inspecteur du travail .
Tout travail entre 20 h et 6 h est interdit pour les enfants et les adolescents de moins de 16 ans et entre 22 h et 6 h pour les jeunes de moins de 18 ans. À titre exceptionnel, des dérogations peuvent néanmoins être accordées pour certains secteurs définis (boulangerie, spectacle…).
5) Le travail à temps partiel
De durée inférieure à la durée légale, le temps partiel se comptabilise par semaine ou par mois, fixé par le contrat de travail ; au-delà de ce temps de travail , le salarié peut effectuer jusqu’à 10% d’heures complémentaires (jusqu’à 33% par convention) ; les heures complémentaires au-delà du dixième donnent droit à une majoration de salaire de 25 %.
Pour adapter le rythme de travail des salariés à celui de l'activité - et éviter les heures supplémentaires en période de haute activité ou le chômage partiel en période de basse activité - l'entreprise peut avoir recours à la modulation des horaires, sous réserve qu’une convention ou un accord collectif l'y autorise. La durée du travail peut alors varier sur l'année, dans la limite de 1 607 heures, le régime des heures supplémentaires étant alors en partie neutralisé. Les durées maximales ne peuvent cependant pas excéder celles prévues par le code du travail.
6) horaires atypiques
L’expression horaires atypiques s’applique à tous les aménagements du temps de travail, situés en dehors du cadre de la « semaine standard ».
La semaine standard est définie par 4 critères :
• 5 jours travaillés (du lundi au vendredi)
• horaires compris entre 7h et 20h
• régularité des jours et heures travaillés
• absence de travail les jours fériés
Les horaires atypiques les plus connus sont le travail posté, le travail de nuit, et le travail de fin de semaine; mais on y inclue également les horaires étalés entre 7h et 20h, marqués par des coupures répétées.
7) Travail de nuit
Le travail de nuit doit rester exceptionnel et être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale. Sa mise en place ou son extension à de nouvelles catégories de salariés doit être prévue par convention ou accord collectif de branche étendu ou par accord d'entreprise ou d'établissement.
Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit , c’est à dire de 21 h à 6 h:
- au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins ;
- ou qui accomplit au minimum 270 heures de travail de nuit pendant une période de 12 mois consécutifs; ceci peut être modifié par un accord collectif étendu fixant un nombre minimal d'heures de travail pendant une « période de référence ».
Cet intervalle de nuit peut toutefois être différent : 21h-7h ou autre par convention ou accord, mais comprenant obligatoirement l’intervalle 24h-5h ; 24h-7h dans certains secteurs d’activité (presse, discothèque…).
La durée hebdomadaire de travail des travailleurs de nuit, calculée sur une période de 12 semaines consécutives, ne peut dépasser 40 heures. Un accord spécifique peut porter cette limite à 44h.
Par ailleurs, les travailleurs de nuit bénéficient de certaines garanties :
protection médicale particulière sous forme d'un examen par le médecin du travail préalable à l'affectation à un poste de nuit et à intervalles réguliers d'une durée ne pouvant dépasser 6 mois ;
possibilité d'être affecté temporairement ou définitivement sur un poste de jour si l'état de santé du travailleur de nuit - constaté par le médecin du travail - l'exige. Ce nouveau poste doit correspondre à sa qualification et être aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé.
La mutation à un poste de jour est obligatoire pour les femmes enceintes, sur leur demande ou celle du Médecin du travail .Dans l’impossibilité, le contrat de W est suspendu et la salariée bénéficie d’une allocation versée par la Sécurité Sociale et par l’employeur.
protection contre le licenciement. L'employeur ne peut en effet prononcer la rupture du contrat de travail du travailleur de nuit du fait de son inaptitude sauf s'il justifie par écrit :
- soit de l'impossibilité de proposer un poste de reclassement au salarié,
- soit du refus du salarié d'accepter ce changement de poste ;
information, particulièrement des femmes enceintes et des travailleurs vieillissant, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé.
Le médecin du travail dispose de moyens particuliers pour la surveillance des travailleurs de nuit:
information de toute absence pour cause de maladie des travailleurs de nuit ;
analyse des éventuelles répercussions sur la santé des conditions du travail nocturne et rédaction d'un rapport annuel d'activité traitant du travail de nuit ;
consultation avant toute décision importante relative à la mise en place ou à la modification de l'organisation du travail de nuit.
II – Travail posté
déf. : Le travail posté consiste en «tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme » (directive 93/104/CE).
Les équipes en travail posté peuvent êtres fixes, travaillant toujours sur la même plage horaire, ou alternantes, changeant de plage horaire par rotations successives.
On distingue 3 types de continuité du travail posté :
• Le travail posté continu, suppose au minimum trois équipes en activité et une au repos (4X8, 5X8, 24X48) sans interruption d’activité. Dans ce cas, l'affectation d'un salarié à 2 équipes successives est interdite. Ex : ouvriers d’usine, prof de santé, police , armée, gardiennage…
• Le travail posté en semi-continu, comprend trois équipes avec interruption le week-end et éventuellement pendant les congés (3X8). Ex ouvriers d’usine, transporteurs routiers
• Le travail posté discontinu, comprenant une équipe du matin et une de l’après-midi sur une plage horaire plus ou moins étendue (2X7, 2X8, 2X9, 2X10). Ex : métiers de la vente.
Le type de rotation est défini par :
• le rythme qui peut être rapide (1 jour), court (1 à 3 jours) ou long (>4 jours)
• le sens qui peut être horaire, ou anti-horaire,
• le cycle de rotation qui décrit l'alternance des postes : combinaisons des postes du matin, de l'après-midi, ou de nuit.
III – Gestion par le salarié du conflit entre des contraintes temporelles du travail posté :
A côté de la logique sociale qui vise à améliorer les conditions de travail et de vie des salariés, est également à l'œuvre la logique de l'entreprise qui a pour but d'"optimiser" productivité et flexibilité : aménagement du temps de travail, travail de nuit, travail dit en équipes alternantes ou non, qui sont en développement et qui peuvent contrarier les rythmes biologiques.
1) Rythmicité biologique circadienne (synthèse)
L'homme, comme tous les êtres vivants, est assujetti aux variations biologiques de son propre organisme : les rythmes biologiques régissent ses fonctions physiologiques et psychologiques ( cf le détail de cet exposé dans le topo "rythmes biologiques" présenté par Strasbourg). On retiendra pour l'essentiel:
- La variation pseudo sinusoïdale de ces rythmes qui peuvent être classés, selon leur période, en :
- circadien (fréquence moyenne, période de 20 à 60h); leur durée correspond à peu près à une journée de 24h; ex: fréquence cardiaque moyenne, température corporelle, sécrétion du cortisol plasmatique
- ultradien (f élevée, période de 30mn à 20h); ex: le rythme des phases du sommeil, avec une période de 90 à 110 mn
- infradien ( f basse, p.>60h); ex le rythme mensuel des sécrétions des hormones sexuelles chez la femme, les variations saisonnières de l'activité de la thyroïde.
- L'existence de synchroniseurs qui modulent ces rythmes, le plus connu et le plus puissant étant l'alternance lumière/obscurité. L'homme est également sous l'influence de synchroniseurs socio-économiques, en particulier les horaires de travail.
- Les différents stades de la vigilance, caractérisés par leur tracé EEG et électro-oculographique, avec le sommeil lent "orthodoxe" de plus en plus profond (stades I à IV), entrecoupé de sommeil "paradoxal" correspondant aux rêves. Contrairement à de nombreux animaux, l'homme a un sommeil monophasique (pris en une seule fois), ou parfois biphasique (+ sieste); cependant il est capable d'apprendre le sommeil polyphasique (sollicité en travail posté de nuit). Le sommeil lent a un rôle dans la thermorégulation (sa durée est plus longue si la température au coucher est plus élevée). Il existe des variations inter-individuelles de la qualité du sommeil.
– L'existence d'une dette de sommeil constituée par l'organisme, lorsque l'état de veille est anormalement prolongé, dette cumulable sur plusieurs jours : la récupération nécessite deux nuits consécutives => nécessité d'assurer à ces personnes un week-end comportant 2 nuits consécutives de repos.
2) Gestion des contraintes par le salarié .
Les facteurs socio-familiaux sont des synchroniseurs de nos rythmes biologiques internes, qui peuvent être en conflit avec les synchroniseurs professionnels.
Ces exigences temporelles sont de plusieurs ordres, par exemple :
– Les rythmes sociaux (école...) fixent les heures propices à l'accomplissement de certaines activités familiales ou sociales , peuvent être incompatibles avec les horaires atypiques,
– La prévisibilité du temps libre des travailleurs postés, de façon à permettre l'adaptabilité de celui de l'entourage. Les systèmes d'horaires alternants ont une prévisibilité plus réduite, surtout si cette variabilité est en partie aléatoire, ce qui amène davantage de contraintes. L'étendue de cette plage de temps libre influe également l' adaptabilité de l'entourage.
Nécessaire adaptation du temps de travail aux activités de travail : Toute activité de travail ne peut pas être tronçonnée dans le temps de manière arbitraire pour le confier à des opérateurs successifs. Ce qui sera possible pour un travail simple répétitif (ex caissière) ne l'est pas pour des postes à plus grande responsabilité où le temps de travail doit s'adapter aux activités : il peut être nécessaire que ce soit la même personne qui entreprenne telle tâche du début jusqu'à la fin (ex : conclusion d'une vente); où qu'il y ait un chevauchement dans le temps de travail de 2 salariés pour permettre la transmission des informations (ex infirmières).
=> Le salarié essaie de gérer ces contraintes :
dans le cadre de son travail :
o par la variation de son activité de travail dans le temps, en fonction des variations de sa vigilance
o par des stratégies collectives au sein de l'équipe : les opérateurs peuvent alors s'entraider en effectuant des transferts de tâches et des transmissions d'informations, ou par la programmation d'assistances mutuelles.
Hors de son travail :
o En faisant face aux contraintes socio-familiales : priorités dans les choix, délégations des tâches ...
o En tenant compte de ses rythmes biologiques: le salarié essaie d'organiser son temps de sommeil en le morcelant par des siestes ( apprentissage du sommeil polyphasique), mais cela ne suffit pas à compenser le déficit , d'où la nécessité de temps de repos comprenant deux nuits complètes consécutives pour tenter d'amortir la dette de sommeil.
o En tenant compte des contraintes temporelles de l'entourage : La vie familiale essaie de s'adapter au rythme de vie du travailleur posté; Cependant, on constate que cette adaptation est plus facile lorsque c'est le mari qui est en horaires atypiques, la femme assurant alors la cohésion familiale pour préserver la qualité de vie.
IV - Les conséquences des contraintes temporelles sont de quatre ordre :
1) Altération des performances et de l'efficience.
Des baisses de performances des opérateurs, d'où baisses visibles de productions, sont constatées au moment des baisses de vigilance (fin de nuit, début d'après-midi). Ce phénomène a été atténué par l'automatisation croissante des systèmes de production.
C'est alors la baisse d'efficience des opérateurs qui devient préoccupante, en particulier dans les systèmes de contrôle et de surveillance. Les résultats de tests psychométriques de performances cognitives obtenus de nuit sont inférieurs de 10% par rapport à la moyenne : il suffit de constater pour s'en convaincre que les catastrophes de Tchernobyl (26/04/86, entre 23h00 et 01h25), de Bhopal ( fuite de pesticides en Inde le 03/12/1984 à 0h30), de Three-Mile Island ( accident de centrale nucléaire aux USA le 28/03/79 à 8h00), de l'Exxon Valdez (24/03/89, naufrage en baie d'Alaska d'un navire pétrolier dont le capitaine était à la barre depuis près de 70 heures ) sont dues en partie à des erreurs d'opérateurs en horaires atypiques.
2) Impact économique du travail posté
Les facteurs attractifs que constituent l'amortissement des équipements et la réduction nocturne du prix de l'énergie contrebalancent la diminution de production résultant des baisses de performance, les charges salariales supplémentaires et les investissements nécessaires (éclairage, services de sécurité).
3) Dégradation de la santé : le syndrome du travailleur posté.
En dépit des stratégies de régulation mises en oeuvre par les salariés, les contraintes des horaires atypiques dégradent leur qualité de vie et leur santé, à l'origine du "syndrome du travailleur posté" qui comporte essentiellement :
a) réduction et altération du sommeil génératrices d'asthénie
- raccourcissement de la durée du sommeil par rapport aux travailleurs de jour, responsable de la constitution d'une dette de sommeil. La capacité de récupération de cette dette est un facteur important d'adaptation (nous avons vu que 2 nuits consécutives de repos étaient nécessaires), les jeunes étant plus favorisés de ce point de vue.
- altération de la qualité du sommeil: Sur le plan chronobiologique, les sommeils lent et paradoxal ne surviennent pas automatiquement à n'importe quel moment de la journée; il est très difficile d'obtenir un sommeil réparateur lorsque l'on passe d'un horaire diurne (week-end) à un rythme de nuit.
D'autre part, les contraintes environnementales (lumière, bruit, famille) s'opposent au bon déroulement de ce sommeil. Par ex de nombreuses femmes en travail posté disent qu'il leur est difficile de dormir, si elles savent que leur enfant est dans la maison, même gardé par quelqu'un d'autre.
=> Les principales plaintes sont les troubles d'endormissement et les réveils fréquents, puis celles d'un sommeil non récupérateur avec fatigue au lever.
b) fatigue chronique
Conséquence de l'accumulation de la dette de sommeil, elle est relevée chez une majorité des travailleurs de nuit.
Celle-ci n'est pas sans conséquence sur le travail et la sécurité des travailleurs, étant génératrice de défaillances des opérateurs, comme dans le cas des grandes catastrophes citées plus haut.
c) troubles digestifs
Habituellement retrouvés, ils consistent essentiellement en dyspepsie, ballonnements, troubles du transit. On retrouverait également une prévalence plus élevée d'ulcères à Helicobater pylori.
Ces troubles sont favorisés par des repas irréguliers généralement non équilibré ("casse-croûte").
La perturbation des rythmes biologiques intervient probablement aussi, pouvant être à l'origine d'une mauvaise assimilation alimentaire; c'est ainsi que l'on explique l'augmentation de la prévalence de la prise de poids chez les travailleurs postés (ex infirmières de nuit).
d) autres troubles
- troubles psychiques : irritabilité, anxiété, syndrome dépressif
- l'imputation de pathologies cardio-vasculaires (HTA, infarctus) est discutée : celles-ci seraient plutôt à mettre sur le compte de l'obésité plus fréquente, et de la surconsommation de café et de tabac observées dans cette population.
La fréquence de ces troubles est élevée, mais varie en fonction du système d'horaires pratiqué et de la nature du travail; elle s'accroît avec l'âge et la durée de l'exposition.
Ces problèmes de santé poussent un grand nombre de salariés à cesser de travailler en horaires atypiques après un certain nombre d'années. Ce processus de sélection-exclusion est à l'origine d'un biais "travailleur sain" que doivent prendre en compte les études sur le travail posté, en incluant un groupe de salariés qui ont été soumis aux horaires atypiques auparavant, mais qui n'y sont plus au moment de l'étude.
3bis) le syndrome de désynchronisation-désadapt
Le retour à des horaires normaux ne s'accompagne pas automatiquement de la disparition des troubles qui peuvent persister : c'est le syndrome de désynchronisation-désadapt
Les troubles du sommeil apparaissent au premier plan avec une impossibilité de s'adapter aux horaires normaux de jour, d'où fatigue et somnolence diurnes, en relation avec une mauvaise qualité du sommeil.
Ce syndrome est fréquemment rencontré chez les travailleurs postés à la retraite. Ces troubles peuvent cependant s'amender au bout de quelques mois.
4) Perturbation de la vie familiale et sociale.
a) Un impact globalement négatif…
Les effets délétères des horaires atypiques sur la vie familiale et sociale ne peuvent plus être passés sous silence :
• déséquilibre des contributions aux activités familiales quotidiennes, diminution du temps de dialogue, diminution des relations sexuelles,
• diminution du temps passé avec les enfants avec répercussions sur le développement de la personnalité des enfants et sur leur activité scolaire,
• restriction des rencontres amicales et de la participation à la vie associative.
=> Au sein de la famille, le couple peut en être affecté...
b) …mais avec quelques aspects positifs particuliers.
Outre les compensations financières, les horaires décalés peuvent s'avérer avantageux sur le plan social et/ou familial dans certaines situations particulières : cas d'une mère célibataire qui, travaillant de nuit, pourra s'occuper de son enfant le jour ; ou celui du provincial pour qui un travail posté à Paris lui permettra d'avoir des amplitudes de temps libres augmentées pour rentrer plus fréquemment à son domicile. Pour d'autres, ce sera la possibilité d'obtenir un travail secondaire, donc un complément de revenus.
Des contreparties positives peuvent également s'observer dans le contenu du travail : plus grande responsabilité, autonomie, ambiance plus calme, meilleur esprit d'équipe.
=> C'est donc au salarié de peser le pour et le contre, dans la mesure où il aura été correctement informé des risques par son médecin du travail.
V – Pistes de réflexion pour l'aménagement des horaires.
1) des principes scientifiques ou réglementaires apparemment simples...
– équipes alternées en cycles courts (max. 3jours)
– rotation des cycles dans le sens horaire : matin => après-midi => nuit
– poste du matin considéré comme le plus dur sur le plan de l’altération du sommeil : éviter si possible la prise de poste avant 5h (faisant lever le salarié à un moment habituellement consacré au sommeil profond)
– 11 heures de repos minimum entre 2 périodes de travail
– repos hebdomadaire comportant 2 nuits complètes pour récupérer la dette de sommeil
– reclasser les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants en poste de jour
– Hygiène de vie individuelle adaptée :
o apprentissage de la sieste : 20 mn suffisent pour récupérer une vigilance de 2h (sommeil polyphasique)
Prévention de la dette de sommeil
Permet de récupérer de la vigilance à des périodes critiques chez ceux qui manquent de sommeil
o horaires réguliers des repas avec diététique préventive de l'obésité (pas de grignotages, d'aliments trop sucrés ou gras); intérêt des collations dans les postes de matin et de nuit, pour soutenir la vigilance. Surveillance du poids hebdomadaire.
2) ... qui se heurtent aux contraintes socio-familiales individuelles : complexité du pb
Il n'existe pas de solution idéale « clés en mains »; en effet :
L'organisation du travail fait l'objet de choix dans des domaines très différents, tels que les horaires, mais aussi les conditions de vie hors travail, les caractéristiques individuelles, les bilans de santé, les conditions d'exécution du travail, les salaires,… => Les choix effectués seront obligatoirement porteurs de contradictions.
Il s'agira donc de rechercher une solution de compromis, en pesant le pour et le contre des choix effectués => importance de la négociation dans la mise en oeuvre des plages horaires ; la solution doit être sur mesure: selon l'atelier ou le service, la catégorie de personnel.
3) Possibilité d'une aide de l'Etat: « L'appui-accompagnement à la réorganisation du temps de travail »
Certaines entreprises peuvent bénéficier d'une aide de l'Etat leur permettant de financer des actions de conseil en matière de réorganisation du temps de travail, en concluant un convention avec l'Etat.
Une expertise menée par des consultants permet une analyse soigneuse du travail pour en extraire un maximum d'informations susceptibles d'éclairer les choix organisationnels; elle porte sur :
o les enjeux de la réorganisation du temps de travail
o les différents scénarii d'organisation envisageables
o les conditions de faisabilité à réunir
o opérations d'information, de sensibilisation, et d'accompagnement des entreprises
Jean-Pierre DA ROS