Exemple de document type
Lettre de notification d'un entretien préalable à l'exclusion d'un membre d'une association
Modèle de lettre gratuit sur Documentissime : Notification d'un entretien préalable à l'exclusion d'un membre d'une association. Un membre d'une association peut être exclu pour justes motifs. Cependant, même si ce n'est pas une obligation, il convient de respecter une procédure.
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Adresse
Code postal/ ville
N°Tél
Adresse
Code postal/ ville
Objet : Convocation à un entretien préalable à une exclusion del'association____________(Dénomination)
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que nous envisageons votre exclusion de l'association _________ (Dénomination de l'association), en raison de ___________________ (Indiquer les motifs susceptibles d'entraîner l'exclusion dumembre de l'association, par exemple, le refus de payer la cotisation annuelle).
C'est pourquoi, nous vous invitons à faire valoir vos observations par écritavant le ___________________(Indiquer la date avant laquelle vous souhaitez obtenir des explications sur le comportement dumembre) ou lors d'un entretien
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Modifié le : 06/09/2012 15:46:41
Nombre de mots : 180