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Exemple de document type
Lettre d'exclusion d'un membre d'une association


Modèle de lettre gratuit sur Documentissime : exclusion d'un membre dans une association. Une association peut exclure un de ses membres si elle justifie de griefs suffisants. Ceux ci peuvent être tirés de la violation des statuts, ou de la philosophie de l'association.


Aperçu de la lettre







Civilité Nom Prénom
Adresse
Code postal/ ville
N°Tél
Civilité Nom Prénom
Adresse
Code postal/ ville




Objet : Exclusion de l'association __________________(Dénomination)


Madame, Monsieur,
 

Nous avons le regret de vous informer qu'après avoir entendu vos arguments lors denotre rencontre du _________ (Indiquer la date à laquelle vous avez eu un entretien avec le membre exclu pourlui signifier vos griefs et entendre sa défense), nous vous signifions votre exclusion de l'association _______________ (Dénomination de l'association).


En effet, l'association ___________________(Dénomination de l'association) a pour but _______________(Décrire le but recherché par l'association, l'objet de l'association).

 

Or, il apparaît que ________________(Décrire les griefs, expliciter en quoi l'exclusion du membreest justifiée)


Ajouter le cas échéant, et si cela est prévu dans vos statuts :

 

Nous vous indiquons



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Modifié le : 05/09/2012 17:03:20
Nombre de mots : 286

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