Questionsjuridiques
Questions juridiques

Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit (Avocats, Huissiers, Notaires...)

Posez une question juridique

Exemple de document type
PV de réception des travaux sans réserves


Modèle gratuit sur Documentissime : modèle de procès-verbal de réception des travaux sans réserves. Comment receptionner les travaux sans réserves ? Comment rédiger le procès-verbal de réception des travaux conformes aux attentes ?


Aperçu du PV












PROCÈS-VERBAL DE RÉCEPTION DES TRAVAUX


Sont présents :
 

Le maître d'ouvrage :_________(indiquer les nom et prénom).
OPTIONNEL :

Assisté de ________ (indiquer les nom et prénom).


L'entrepreneur : _________ (indiquer les nom et prénom de l'entrepreneur et tout renseignement permettant del'identifier).

 

OPTIONNEL:
Le maître d'oeuvre :_________(indiquer les nom et prénom).


Le chantier est celui de __________ (préciser ; immeuble, maisonÂ…) sis __________ (indiquer l'adresse).

Nature des travaux : __________ (indiquer précisément la nature des travaux).








Mode d'emploi de ce document


Voir les 13 commentaires de ce document type
Faites découvrir nos services gratuits sur

Prévisualisation du document à télécharger

Modifié le : 22/10/2011 21:47:33
Nombre de mots : 239

Intégrer cette rubrique à mon site web
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - CGU
OK