Exemple de document type
Lettre de notification à l'assureur de l'embauche d'un nouveau salarié ou de l'emploi d'un nouveau bénévole

Objet : Notification de recrutement d'un salarié/bénévole/volontaire

N° client : ______________
N° de police : ______________

Madame, Monsieur,

Le _________ (date de signature de votre contrat), nous avons souscrit auprès de votre compagnie d'assurances __________ (nom de la compagnie), une assurance multirisque garantissant l'engagement de la responsabilité civile denotre association.

Or, il se trouve que le _________ (notez la date à laquelle vous avezsigné le contrat de travail, ou recruté le bénévole), nous avons recruté Madame/Monsieur _________ (nom du salariéou du bénévole), dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminéeà partir du _______ (date de début du contrat)/déterminée, du ______(date de début du contrat)au _______ (date de fin du contrat).

OU

comme bénévole/volontaire, à partir du __________ (date de recrutement du bénévole/volontaire).