Exemple de document type
Modèle de contrat de consultant en R et D

CONTRAT DE CONSULTANT EN RECHERCHE & DEVELOPPEMENT

Entre

La société _________,
Société __________ (type de société : à responsabilité limitée, anonyme) au capital de ________ euros, ayant son siège social au _________ (adresse) à ________ (ville), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de _______ (ville) sous le numéro______, prise en la personne de son gérant/président/autre à préciser, _______ (nom et prénom) agissant en cette qualité et dûment habilité,

Ci-après dénommée La Société,
 

D'UNE PART,

Et
 

M. / Mme _____________ (Indiquer les noms et prénoms), né(e) le______________ (indiquer la date de naissance) à_________ (indiquer le lieu de naissance, de nationalité ____________ (indiquer la nationalité du cédant), demeurant au___________ (indiquer l'adresse du cédant) Marié(e) avec_______________ (indiquer le nom de l'époux(se)), sous le régime de laséparation/communauté de biens

Ci-après dénommée Le Consultant,
 

D'AUTRE PART,

Dénommées conjointement ou individuellement ci-après « Les parties» ou « La partie ».

IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :

Le Consultant possède une solide expérience du marché _______________ (indiquer les spécialités).
La Société désire bénéficier de cette expérience dans lecadre d'une collaboration avec le Consultant.
Dans ce but, les Parties acceptent de soumettre leurs relations à un ensemble derègles définies dans le présent contrat, ci-après dénomméLe Contrat.

Le présent contrat met fin et remplace toute convention antérieure, écrite ouorale, entre les Parties sur le même objet ; il constitue