Exemple de document type
Modèle de contrat de prêt à usage d'un jardin

MODELE DE CONTRAT DE PRÊT 0 USAGE D'UN JARDIN

Entre,

Madame ou Monsieur _________ (nom et prénom)

né(e) le _________

de nationalité _________

demeurant ___________

désigné en tant que "le Prêteur"

et,

PREAMBULE

Le Prêteur est propriétaire d'un jardin et constate, pour des raisons propres, nepas pouvoir l'exploiter dans des conditions satisfaisantes. Il exprime néanmoins sonenvie que le sol dont il dispose puisse _______ (être entretenu ou puisse donner des fruits). Il envisage de soumettre une part ou la totalité de son espace aux soins d'un partenairepour l'entretenir et le cultiver. Il déclare que son intention  est seulementdirigée par la volonté de préserver son environnement dans un climat de partagerelationnel.

L'Emprunteur expose qu'il a le goût et une volonté affirmée decultiver un jardin lais qu'il ne bénéficie pas d'un bien personnel luipermettant de mobiliser ses dispositions. Il souhaite pouvoir jouir d'une parcelle de terresuffisante pour réaliser son envie entretenir et de soigner un jardin. Il précise queson dessein est personnel, ne contient aucune intention d'exploitation à des finsspéculatives, et qu'il est porté par un désir de rapprochement.

Dès lors, dans le même esprit, les parties se sont rencontrées et se sontrapprochées. Elles ont convenues de joindre leurs volontés respectives pourl'entretien et la valorisation d'un jardin d'agrément et pour y disposer d'unpotager (éventuellement). La présente convention et ses clauses serontinterprétées dans cette perspective d'entente spontanée, de gratuitéet de loyauté.

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

1- OBJET

Le Prêteur concède à titre de prêt à usage gratuit, ou commodat,en application des