Exemple de document type
Lettre de déclaration préalable d'une brocante ou d'un vide-grenier
Modèle de lettre gratuit sur Documentissime : Lettre pour déclarer, auprès du Maire, une brocante ou un vide-grenier. Quelles sont les obligations à respecter lors de l'organisation d'une vente au déballage ?
Aperçu de la lettre
Adresse
Code postal/ ville
N°Tél
Adresse
Code postal / ville
Objet : déclaration de brocante/vide-grenier
Madame, Monsieur,
Par la présente, je souhaite vous faire part de l'organisation d'une vente audéballage d'objets d'occasion (brocante/vide-grenier) dans les conditions suivantes :
- Local ou emplacement: ___________ (précisez le type d'hébergement : terrain public, parking privé, locauxassociatifs, locaux communaux, Â…)
- Adresse : ____________ (précisez l'adresse de la vente)
- Marchandises vendues : occasion
- Vendeurs : particuliers
- Date de la vente : _________ (précisez les dates et horaires)
- Durée de la vente : _________ jour(s)
Organisateur :
_____________ (dénomination sociale de la société), société représentée par _____________________ (Nom du représentant de la société)
- Adresse
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Modifié le : 18/06/2014 18:09:52
Nombre de mots : 241