Questionsjuridiques
Questions juridiques

Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit (Avocats, Huissiers, Notaires...)

Posez une question juridique

Questions - réponses : Accidents et indemnisations

Votre problème concerne un accident médical ? Un refus ou un retard d'indemnisation par votre assurance ou par la sécurité sociale ? L'assurance responsabilité civile d'un professionnel ? Les avocats, notaires, huissiers et autres professionnels du Réseau Documentissime vous apportent des réponses fiables et gratuites à toutes vos questions en matière d'accidents et d'indemnisation, sous 72 heures.

Catégorie

Sujet

Région

Département

Bonjour, Je suis couturier et je veux fabriquer du matériel pour les particuliers (sorties extérieures, jeux type paintball) et je veux aussi fabriquer du matériel à destination de l’armée (française et/ou exporter à d’autres pays). Seulement, je n’ai pas...

Par Bernardromain
Département : Bouches-du-Rhône (13)
Question posée le 24/05/2018
Voir les réponses (0)

Indemnisation et décès
Accident avec dommages corporels

Bonjour j aimerais avoir un renseignement sur mon cas. pour faire cour.je suis en couple mais pas marié avec deux enfant a moi que j ai reconnu. j ai eu un accident de circulation qui a étais pris en accident du travail. le juge dois prendre sa décision sur la som...

Par Fabvane
Département : Rhône (69)
Question posée le 19/05/2018
Voir les réponses (1)

Prescription médicale
Accident médical (hôpital, clinique, médecin...)

Bonjour, Ma conjointe vient d'apprendre avec étonnement que la pilule que lui avait prescrite sa gynécologue (parti à la retraite depuis) n'était pas une pilule mais un traitement contre le cancer de la prostate. Ma conjointe a des problèmes d’acnés, elle en...

Par Alexclaire
Département : (98)
Question posée le 08/05/2018
Voir les réponses (0)

Modification condition generales contrat assurance santé
Problème d'indemnisation par l'assurance

Bonjour, J'ai souscrit une assurance santé au premier euros par internet il y 6 mois pour une durée de 10 mois. J'ai payé la totalité de la souscription d'un coup. J'ai recemment recu des soins qui rentraient dans les conditions d'exclusion du contrat que j'ai r...

Par Ccast.pp
Département : Paris (75)
Question posée le 03/05/2018
Voir les réponses (0)

Bonjour j'ai eux un accident le 16 janvier 2017 sur mon chantier un camion toupis ma écraser la main gauches contre un mur au jour d’aujourd’hui j'ai subit sept opération de la main gauche ou j'ai perdu la fonction de l'auriculaire ainsi q'une perte de fonction de...

Par Samuel61
Département : Sarthe (72)
Question posée le 24/04/2018
Voir les réponses (1)

Madame, Suite à notre entretien téléphonique de ce jeudi 12 avril 2018 à 15h26, . Nous sommes clients mon mari (qui est handicapé) et moi depuis des années dans votre clinique, mon mari a été opéré le 30 mars 2018 et avait un rendez-vous avec son mé...

Par Madonna
Département : Rhône (69)
Question posée le 18/04/2018
Voir les réponses (0)

Question de piratage bancaire
Problème d'indemnisation par l'assurance

bonjour un ami s'est fait piraté son compte courant et livret A le préjudice monte à 4000 euros et quelques, sa banque lui a dit que c'est pas à eux de le rembourser car un site internet(où il avait ces coordonnées bancaires enregistrées) s'est fait piraté et pe...

Par Loicji91
Département : Bouches-du-Rhône (13)
Question posée le 18/04/2018
Voir les réponses (0)

Bonjour, Arrivée devant une borne escamotable à la sortie du vieux Nice j'ai vérifié que celle-ci s'était bien rabaissée en reculant mon véhicule d'un mètre ou deux. Rassurée de voir que la borne était bien descendue je suis passée. A ce moment la borne e...

Par Margua007
Département : Pyrénées-Atlantique (64)
Question posée le 29/03/2018
Voir les réponses (0)

Service juridique assurances
Problème d'indemnisation par l'assurance

Bonjour - Une courroie de distribution installée par un garagiste a lâché en juin 2017 - Mon véhicule est hors service - J'ai fait appel au service juridique de mon assurance - Les experts ont prouvé la faute du fournisseur d'une des pièces. J'ai entamé une déma...

Par Laurentf
Département : Vosges (88)
Question posée le 24/03/2018
Voir les réponses (0)

Brûlure dans un centre esthétique
Accident avec dommages corporels

bonjour, je vient d'être brûler 2eme degré dans un centre esthétique pratiquant la lumière pulse, les 2 jambes complète en était brûler le médecin m'a met en arrêt pour 3 jour renouvelable si besoin, je doit mettre des pansement et de la crème pendant 15 jour...

Par Matima
Département : Côte-d'Or (21)
Question posée le 23/03/2018
Voir les réponses (0)
Faites découvrir nos services gratuits sur
Ils vous répondent (719)
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - CGU
OK