Questionsjuridiques
Questions juridiques

Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit (Avocats, Huissiers, Notaires...)

Posez une question juridique

Questions - réponses : Accidents et indemnisations

Votre problème concerne un accident médical ? Un refus ou un retard d'indemnisation par votre assurance ou par la sécurité sociale ? L'assurance responsabilité civile d'un professionnel ? Les avocats, notaires, huissiers et autres professionnels du Réseau Documentissime vous apportent des réponses fiables et gratuites à toutes vos questions en matière d'accidents et d'indemnisation, sous 72 heures.

Catégorie

Sujet

Région

Département

Responsabilité hors association
Accident avec dommages corporels

Licencié dans un club de randonnée pédestre, affilié à la FFRP, n’ayant pas suivi de formation spécifique, je souhaiterais connaître : - les risques encourus, - les responsabilités qui m’incomberaient tant au niveau civil que pénal, Dans le cas o...

Par Franc
Département : Aveyron (12)
Question posée le 25/11/2014
Voir les réponses (0)

Rechute sur un at de 1996
Accident du travail

Bonjour, je viens vous posez cette question car mon administration ne veut pas prendre en compte mon probleme medical. j'ai eu un ATen 96 au poignet droit hematome+tendinite etant agent de service dans les ecoles entre temps j'ai demande un detachement en 97(agent de b...

Par Amande 78
Département : Yvelines (78)
Question posée le 20/11/2014
Voir les réponses (0)

Frais de gardiennage suite à un sinistre
Problème d'indemnisation par l'assurance

bonjour, suite à un sinistre de mon conjoint le 31/10/2014 qui est en tort a 100% mais sans bléssé, l'expert nous fait part aujourd'hui le 19/11/2014 qu'il faudrait déplacer la voiture du centre de dépannage afin d'en diminuer les frais ? ns n'étions pas au couran...

Par Ghilia
Département : Hérault (34)
Question posée le 19/11/2014
Voir les réponses (0)

Indemnisation suite à conduit chauffage bouché
Calcul d'indemnisation de préjudice

Une entreprise a posé un poele à bois avec tubage et mise d'un chapeau sur le toit. Lorsque nous avons allumé la chaudière au fuel, des odeurs de fuel parvenait dans le salon (chaudière ds le s/sol)et même ds la chambre de mon nourisson de 2 mois. Nous avons venti...

Par Mouffle
Département : Finistère (29)
Question posée le 16/11/2014
Voir les réponses (0)

Peut -on porter plainte ?
Accident avec dommages corporels

Bonjour, En juin, lors d'une dispute un homme m'a poussé si violemment que je suis tombé et ai saigné du coude et du genoux,mes chaussures se sont également cassé tellement la chute était brutal, j'ai été choqué également psychologiquement(je le suis encore au...

Par Bd
Département : Hérault (34)
Question posée le 15/11/2014
Voir les réponses (1)

Sinistre due a l'innodation
Problème d'indemnisation par l'assurance

Bonjour En revenant du travail ma voiture c'est arrete a un feu rouge a cause des inondations, elle a pris l'eau. L'expert ma faire de ça décision qu'elle n'était pas réparable et que l'assurance me rembourserait. Cela fait plus de 1 mois que mon assurance me balad...

Par Wafae
Département : Hérault (34)
Question posée le 12/11/2014
Voir les réponses (0)

Rente conjoint
Accident du travail

Bonjour je touche une rente conjoint suite au décès de mon mari depuis 1998 par la CPAM . Depuis juillet 2014 j ai des retards de paiement de ma rente qui engendre une situation financière difficile. Que puis je faire? Merci cordialement

Par Fina
Département : Val-de-Marne (94)
Question posée le 12/11/2014
Voir les réponses (0)

Accident materiel entre 2 velos
Accident sans dommage corporel

BONSOIR..LORS D UNE SORTIE EN VELOS ENTRE CYCLISTES ,L UN DE CEUX CI M A PERCUTE ..IL N Y A EU AUCUN DOMMAGE CORPOREL ..PAR CONTRE MON VELO EST TRES TRES ENDOMMAGE VOIRE IRREPARABLE ... QUELLE EST LA DEMARCHE A SUIVRE, QUEL EST MON RECOURS AFIN DE ME FAIRE REMBOURSER D ...

Par Shadow
Département : (98)
Question posée le 08/11/2014
Voir les réponses (0)

Mon assureur privé (XXX) m'a réclamé de me rendre chez un médecin expert de leur choix, afin d'y subir un examen médical dans le cadre d'un contrat indemnités journalières souscrit auprès de cet assureur. Le médecin expert de cet assureur privé étant situé Ã...

Par Mitedere
Département : Charente-Maritime (17)
Question posée le 06/11/2014
Voir les réponses (1)

Indemnité accident de la circulation
Calcul d'indemnisation de préjudice

Bonjour suite a un accident mon véhicule a été déclaré VGA aujourd'hui,réparé et la déclaration VGA est levé. Mais de ce fait la valeur de reprise de mon véhicule par le(les) garage(s) est minoré de 20 a 30/100 peu ton réclamé une indemnité pour perte...

Par Jcn
Département : Oise (60)
Question posée le 03/11/2014
Voir les réponses (1)
Faites découvrir nos services gratuits sur
Ils vous répondent (719)
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - CGU
OK