Questions - réponses : Droit pénal

Bonjour, Il y'a quelques mois j'ai fais des demarches aupres dy syndic de copro pour projet non conforme, ils m'ont dit que je n'etais pas presente en AG et que si je veux que le projet soit conforme je dois payer une somme colossale. Etant sûr et certaine d'etre ...

Bonjour, Un médecin à fait un signalement de violence auprès du procureur , pour mon enfant envers moi . Quelle démarche doit je faire , pour prendre lecture de se signalement ? Une enquête gendarmerie a été ouverte .En attente d audition . Merci

Bonjour , nous pensions que la liquidation judiciaire serai clôturé mais pas du tout,grande déception par contre sur la lettre que nous avons reçu il est noter que le mandataire "emploi les dépends des frais de procédure qui peut m éclairer sur le sujet je ...

Ma maman est décédé et il nous avaient dit que nous n'aurions rien à régler pour ces obséque, sans nous dire le montant ni le bénéficiaire. Nous constatons que c'est une de mes sœurs qui la seule nommée sur ce contrat. qu'elle va partager les 2500 € l'année...

j ai fait un prêt de 210 euro a un ami au mois d’août dernier on c'est fixer comme date limite le 7 mars qu'il a décaler au 8 mars hors le 8 c'est l'anniversaire de ma fille je ne peux donc pas faire 200 kl aller retour pour recuperer mon argent et après cette dat...

Un contrôleur de la cfl est entrer dans les toilettes du train sans mon accord ni avoir frappé à la porte ma accusé à tort de y avoir fumer alors que ça sentais déjà avant que je y entre et en plus de cela il me prend mon abonnement de train et veut plus me le r...

bonjour je me suis fait suspendre mon permi alore que jetai en dehore de mon vehicule devant cher mon fils j avai 1mg 11 par aire expire je ne conduiser pas la police et venu par raport a un appel de voisin quesque je peut faire il on marquer que je conduiset alor que j...

Bonjour à vous, qu'arrive t'il quand je sens que ma ville dépasse ses droits envers ma propriété. Le fait est... que. la ville a soufflé la neige de la rue sur mon terrain avec une grosse souffleuse industrielle. Car la rue était rendu trop étroite en raison des ...

Bonjour, Je développe une plateforme de mise en relation entre architectes et particuliers et je rencontre une problématique. Suis-je responsable du travail des architectes envers les clients si nous facturons au nom de notre entreprise? Nous avons besoin de facture...

Bonjour, j'ai eu une relation avec un homme qui m'a menti, manipulé,abusé financièrement de moi. jai rompu car il voulait relation couple à 3 avec son ex. j ai contacté son ex quand même qui ne connaissait pas mon existence..double compte commun, etc... cet homme ...