Droit des affaires
Création marque vendant des produits d'une autre marque
Droits d'auteur, marques et brevets
Bonjour,
J’envisage de créer une marque de bijoux, dont les produits seraient constitués de ceux d’une autre marque, mais « customisés » et ensuite vendus sur une boutique en ligne. Ai-je le droit vis-à-vis de cette dernière marque ? Si oui, y’a-t-il une mention particulière à apposer dans les mentions légales du site ?
Exemple : vente de colliers de poupées Barbie plongées dans de la peinture verte.
Merci.
Guillaume
Question posée le 29/07/2013
Par Heyguillaume
Département : Bouches-du-Rhône (13)
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