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Arrêté sans permis juste avant de la passer
Retrait de permis de conduire ou récupération
Bonjour,
Octobre Inscription à l'auto-école
Décembre il se fait malheureusement contrôler (contrôle de routine), il affirme ne pas avoir les papiers sur lui mais à la maison, reste introuvable sur les fichiers des gendarmes partis vérifier sur leur "ordinateur"(et pour cause!) mais ces derniers le laisse repartir au bénéfice du doute.
Le véhicule est "immobilisé", enfin la carte grise a été gardée par les gendarmes en attendant qu'il ramène les papiers, chose qu'il n'a pas faite, bien entendu, elle serait partie à la préfecture...?
Janvier il obtient son code et passe la conduite fin janvier.
- Risque t'il de perdre son permis fraîchement obtenu à cause de ce contrôle postérieur?
- Que risque t'il concrètement (amende?prison?sursis?) sachant que s'il passe au tribunal ultérieurement il sera alors titulaire du permis?
- Que doit il faire pour récupérer cette carte grise??
Par avance merci!
Question posée le 18/01/2014
Par Chhhuuutt
Département : Dordogne (24)
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