Accidents et indemnisations
Remboursement cotisation sportive suite accident
Accident avec dommages corporels
Bonjour,
En octobre 2016 j'ai été victime d'un accident lors d'un cours d'équitation dans un club où je suis inscrite. J'ai payé en septembre une cotisation annuelle (env 800€). Depuis ce jour je ne peux plus pratiquer l'équitation, j'ai un certificat médical qui le précise. J'ai demandé un remboursement de ma cotisation (pour les séances non effectuées) mais le club ne me répond pas (ni oui, ni non). Sont-ils dans leur droit de ne pas me rembourser?
Merci pour votre réponse.
Question posée le 24/02/2016
Par Mamaaaw
Département : Yvelines (78)
Date de la réponse : le 25/02/2016
Bonjour,
Il faut que vous consultiez les clauses du contrat ou du règlement intérieur sur ce point
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