Poursuite
Amendes et contraventions

bonjour,
il y a 1ans de cela je me rendit au travaille avec mon dax 90cm3,n'ayant pas de permis,mais une assurance en règle, un barrage de gendarmerie qui m'interpellent me demande les papier que je n'aivai pas sur moi je leur dit que je suis presser que je doit me rendre au travail alors les gendarmes fait acte de clémence et me laisse partir mais 1 ans aprai voila que l'un des gemdarmes ce pointe a mon domicile pour me rappeler l'affaire et me poursuivre en me disant qu'il va me convoquer 1 ans aprai les fait alors qu'il mon aucunement amandé ou demander de repasser a la gendarmerie la fois ou il mon arreté il mon simplement laissez partir. donc que faire svp merci

Question posée le 23/01/2017

Par Juste

Département : Ardennes (8)

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