Besoin d'un modèle de lettre ou de contrat ?

Plus de 6000 documents types gratuits sur Documentissime
Modification du logo d'un club sportif
Droits d'auteur, marques et brevets
Bonjour,
Je suis bénévole au sein d'un club sportif et nous avons ce week-end lors d'un événement détourné légèrement le logo de notre propre club pour qu'il colle avec le thème de l'événement (Halloween).
Aujourd'hui, suite à la publication de photos de ce week-end sur le site de notre club, la personne qui a créé le logo en premier lieu (qui ne fait plus parti du club à ce jour) s'est plaint dans les commentaire car nous aurions "massacré son logo"
Sachant que le logo n'a été protégé devant l'INPI ni par mon club ni par la personne qui l'a créé, cette personne est-elle en droit de râler pour la modification infime que nous avons faites au logo ?
Merci d'avance pour vos réponse.
Cordialement
Question posée le 30/10/2017
Par Kteman
Département : Seine-Maritime (76)
Tweet |