La carte bancaire

Il existe toute une catégorie de cartes bancaires, de la plus simple à la plus sophistiquée. Quelque soit la carte bancaire, sa forme est toujours la même. Elle se présente sous la forme d'un rectangle de plastique rigide sur lequel figurent différentes informations. On trouve au resto, le nom du titulaire, le nom de la banque émettrice, le nom de la carte, son numéro et sa date d'échéance, ainsi qu'une puce électronique. Au verso de la carte, figurent une bande magnétique (qui renferme toutes les données nécessaires à la réussite de la transaction dans un magasin ou auprès d'un guichet automatique) et une bande où le titulaire doit apposer sa signature.

En fonction de l'usage auquel elle est destinée, la carte bancaire sera différente. En effet, parmi les cartes les plus utilisées, on peut trouver la carte de retrait, la carte de paiement, la carte prestige, la carte nationale, la carte internationale, la carte à débit différé, la carte à débit immédiat.

Il faut noter que la délivrance d'une carte bancaire n'est pas un droit. En effet une banque peut refuser de délivrer une carte à son client, sans être obligée de se justifier. A l'inverse, une banque ne peut pas imposer l'utilisation d'une carte bancaire à son client, il doit en faire la demande.

Les banques mettent à disposition de leurs clients des cartes bancaires, mais en contrepartie, demandent une cotisation annuelle. Cette cotisation varie en fonction des banques et en fonction du type de carte. Elle est payée annuellement par prélèvement direct sur le compte.

Lorsqu'une banque délivre une carte bancaire, elle doit remettre à son client un contrat écrit appelé « contrat porteur ». Il s'agit d'un contrat type qui contient les conditions générales d'utilisation de la carte bancaire. Les banques peuvent personnaliser ce contrat sur certains points, le plafond de retrait ou de paiement, les services associés à la carte, le montant de la cotisation annuelle.

La carte a une durée de validité de un ou deux ans. A l'échéance, elle fait l'objet d'un renouvellement automatique. Si le titulaire du compte ne souhaite pas renouveler sa carte, il doit avertir sa banque dans les délais prévus dans le contrat-porteur, par lettre recommandée avec accusé de réception.

La plupart des cartes bancaires ont le logo CB. Une question subsiste, qu'est-ce que ce logo ?

C'est le logo adopté par le Groupement des cartes bancaires. Il s'agit d'un organisme privé regroupant les principales banques françaises, dont la mission est d'organiser le système interbancaire de paiement et de retrait par carte. Ce logo signifie que la carte offre des services interbancaires communs, c'est-à-dire que le porteur de la carte CB peut effectuer des retraits dans tous les distributeurs CB quelle que soit la banque.

1. 1. Les cartes bancaires classiques

Tout d'abord la carte de retrait : elle permet uniquement de retirer des espèces dans les distributeurs automatiques de billets (DAB) ou au guichet des établissements de crédit.

Il existe deux catégories de cartes de retrait : la carte de retrait mono-réseau et la carte de retrait interbancaire.

La carte de retrait mono-réseau ne permet de retirer des espèces que dans des distributeurs de billets du réseau de la banque qui l'a émise, elle porte uniquement le logo de la banque qui a émise cette carte.

La carte de retrait interbancaire portant le logo CB peuvent être utilisées dans tous les distributeurs automatiques de billets affichant le logo CB. Ce type de carte peut être national ou international.

A côté de la carte de retrait, il existe la carte de paiement.

Elle porte le logo CB et permet de retirer des espèces dans les distributeurs automatiques de billets et aux guichets des banques mais aussi de payer des achats chez les commerçants. Ce type de carte permet également d'effectuer des règlements à distance soit par téléphone, soit par internet.

Cette carte de paiement peut être nationale ou internationale. Qu'elle soit nationale ou internationale, la carte de paiement offre les mêmes services en France. Mais la carte de paiement internationale permet d'autres avantages, en effet, le titulaire de cette carte peut régler ses achats chez les commerçants étrangers et obtenir des devises auprès des banques, soit au guichet soit dans les distributeurs de billets.

Différents systèmes de paiement sont possibles avec ce type de carte :

- carte de paiement à débit immédiat

- carte de paiement  à autorisation systématique

Lorsque la carte de paiement est à débit immédiat, le compte de dépôt auquel elle est attachée, est débité après chaque opération, c'est-à-dire dès la présentation à l'encaissement par le commerçant bénéficiaire du paiement.

Lorsque la carte est à débit différé, l'ensemble des achats effectué par le titulaire est débité une fois par mois à une date fixe qui varie selon les banques. Ce débit différé permet ainsi de bénéficier d'un crédit gratuit qui peut aller jusqu'à un mois mais, en contrepartie de ce crédit, la cotisation annuelle d'une telle carte est plus élevée que celle d'une carte dont le débit est immédiat.

Mais il est important de savoir que la banque peut débiter immédiatement un compte, lorsqu'il y a des incidents de paiement ou de fonctionnement dans le compte, lorsque le compte est clôturé, en cas de décès, d'incapacité juridique ou lorsque le cumul des achats est dépasse le plafond mensuel d'utilisation de la carte.

Lorsque la carte est à autorisation automatique, le solde du compte est vérifié en temps réel. Si ce solde ou le découvert autorisé est atteint, aucun retrait ou paiement ne pourra être effectué. Lorsque l'opération est autorisée, le débit du compte est immédiat.