Les bénéfices agricoles

Il existe deux régimes réels :

· Le régime réel simplifié

· Le régime réel normal

- Le régime réel simplifié

Il est applicable aux exploitants dont les recettes des deux années précédentes sont comprises entre 76 300 € et 350 000 €.

Il est sensiblement le même que le régime réel normal cependant, la simplification résulte de l'allègement des obligations comptables et déclaratives.

- Le régime réel normal

Le régime d'imposition réel normal est très complexe avec de nombreuses règles spécifiques tenant aux particularismes de l'activité agricole.

Il est conseillé aux exploitants d'adhérer à un centre de gestion agrée. En effet, ce dernier va apporter une assistance comptable et fiscale au contribuable.

Les principes applicables au régime réel d'imposition sont relativement les mêmes que ceux utilisés en matière d'entreprises industrielles et commerciales. Cependant, certains aménagements sont toutefois de mise afin de tenir compte des spécificités de l'activité agricole.

Les régimes réels d'imposition des bénéfices agricoles permettent de tenir compte de manière détaillée des bénéfices, charges et pertes qui se dégagent de l'exploitation agricole. En effet, les bénéfices d'exploitation sont alors calculés à partir des recettes encaissées et des dépenses payées au cours de l'exercice.

Cela constitue à la fois son avantage car il permet de tenir compte des charges, mais à la fois son inconvénient car cela rend la détermination du bénéfice imposable particulièrement complexe.

Tableau récapitulatif des différents régimes :

Remarque : quand les résultats sont négatifs, et font donc ressortir un déficit, alors ce dernier est en principe reportable sur le revenu global imposable.

Cependant, cela n'est pas possible si les autres catégories de revenus de l'exploitant dépassent 104 239 € pour les revenus perçus en 2008.

Si les autres revenus dépassent le plafond, alors le déficit est imputable seulement sur les revenus agricoles des 6 années suivantes.